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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGER SAVOYARD
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DOMISAVOIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMISAVOIE
FROMAGER SAVOYARD, SAS

Numéro de dépôt :
1631590
Date de dépôt :
28/11/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/11/2030
DOMISAVOIE de FROMAGER SAVOYARD

Présentation de la marque DOMISAVOIE

Déposée le 28 novembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGER SAVOYARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMISAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGER SAVOYARD domicilié(e) ZA LA CARONNIERE, 73800 MONTMELIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 521 120 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGER SAVOYARD, SAS, Mme PICHARD CELINE domicilié(e) 9 rue louis neel, 59260 LEZENNES - France.

La marque DOMISAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMISAVOIE arrivera à expiration en date du 28 novembre 2030.

FROMAGER SAVOYARD a également déposé les autres marques suivantes : JR , DOMINICI


FROMAGER SAVOYARD, SAS - ZA LA CARONNIERE, 73800 MONTMELIAN - France - SIREN 745521120


FROMAGER SAVOYARD, SAS, Mme PICHARD CELINE - 9 rue louis neel, 59260 LEZENNES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2000 n°2186012 - Publication au BOPI 2000-11-14

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2010 n°2444268 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-23

Inscription le 16 août 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°529565 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2020 n°2758506 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-09-04

Viande, poisson, charcuterie, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait, fromages et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants, semences, plantes vivantes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.